Le Royer de la Tournerie, Etienne, Traité des fiefs à l'usage de la province de Normandie, Conformément à la nouvelle Jurisprudence. Nouvelle Edition, corrigée, augmentée et enrichie d'un Traité des Droits Honorifiques.
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Etienne Le Royer de la Tournerie, né dans dans le Domfrontais vers 1730, mort en 1812 à Domfront, est reçu au barreau de Rouen en 1754. En 1766, il quitte la capitale provinciale pour endosser la charge d'avocat et de procureur du roi au bailliage de Domfront. Dès la Révolution, dont il adopte le principe, il devient commissaire près le tribunal du district de Domfront et demeurera dans la magistrature jusqu'à la fin de sa carrière. Il est l'auteur d'un Traité des fiefs à l’usage de la province de Normandie, conformément à la nouvelle jurisprudence (Paris, G. Valeyre père, 1763 et 1769, in-12°), Ditto augmenté d’un traité des droits honorifiques (Rouen, Lallemant, 1772, in-12° ; 1784, Oursel, in-12°) ainsi que d'un Nouveau Commentaire portatif de la coutume de Normandie à laquelle on a ajouté les usages locaux qui sont observés dans les différents cantons de cette province (Paris, Valeyre père, 1769), plusieurs fois réédité.
Auteur : | Etienne Le Royer de la Tournerie |
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titre | Le Royer de la Tournerie, Etienne, Traité des fiefs à l'usage de la province de Normandie, Conformément à la nouvelle Jurisprudence. Nouvelle Edition, corrigée, augmentée et enrichie d'un Traité des Droits Honorifiques. |
http://nakala.fr/terms#created | 1772 |
licence | CC-BY-4.0 |
type | http://purl.org/coar/resource_type/c_1843 |
description | Etienne Le Royer de la Tournerie, né dans dans le Domfrontais vers 1730, mort en 1812 à Domfront, est reçu au barreau de Rouen en 1754. En 1766, il quitte la capitale provinciale pour endosser la charge d'avocat et de procureur du roi au bailliage de Domfront. Dès la Révolution, dont il adopte le principe, il devient commissaire près le tribunal du district de Domfront et demeurera dans la magistrature jusqu'à la fin de sa carrière. Il est l'auteur d'un Traité des fiefs à l’usage de la province de Normandie, conformément à la nouvelle jurisprudence (Paris, G. Valeyre père, 1763 et 1769, in-12°), Ditto augmenté d’un traité des droits honorifiques (Rouen, Lallemant, 1772, in-12° ; 1784, Oursel, in-12°) ainsi que d'un Nouveau Commentaire portatif de la coutume de Normandie à laquelle on a ajouté les usages locaux qui sont observés dans les différents cantons de cette province (Paris, Valeyre père, 1769), plusieurs fois réédité. |
http://purl.org/dc/terms/publisher | Lallemant, Richard (Rouen) |
http://purl.org/dc/terms/contributor | Gilduin Davy |
http://purl.org/dc/terms/contributor | Géraldine Cazals |
http://purl.org/dc/terms/date | 1772 |
http://purl.org/dc/terms/type | Text |
http://purl.org/dc/terms/format | 510 p. |
http://purl.org/dc/terms/source | A copy of Google book https://babel.hathitrust.org/cgi/pt?id=hvd.hn3aj9;view=1up;seq=9 https://hdl.handle.net/2027/hvd.hn3aj9 |
http://purl.org/dc/terms/relation | vignette : https://www.nakala.fr/data/11280/0492689c |
http://purl.org/dc/terms/isVersionOf | Traité des fiefs, à l'usage de la province de Normandie, conformément a la nouvelle jurisprudence, Leroyer de La Tournerie, Etienne, Nouvelle éd., corrigée, augmentée et enrichie d'un traités des droits honorisiques par Mr. de la Tournerie, Harvard Library. KC3073 http://id.lib.harvard.edu/aleph/005916821/catalog |
http://purl.org/dc/terms/isReferencedBy | V. Lemonnier-Lesage, "Etienne Le Royer de la Tournerie", dans Dictionnaire historique des juristes français , XIIe - XXe siècle, dir. P. Arabeyre, J.-L. Halpérin et J. Krynen, Paris, PUF, 2007, p. 500 |
http://purl.org/dc/terms/license | Public Domain or Public Domain in the United States, Google-digitized: In addition to the terms for works that are in the Public Domain or in the Public Domain in the United States above, the following statement applies: The digital images and OCR of this work were produced by Google, Inc. (indicated by a watermark on each page in the PageTurner). Google requests that the images and OCR not be re-hosted, redistributed or used commercially. The images are provided for educational, scholarly, non-commercial purposes. Note: There are no restrictions on use of text transcribed from the images, or paraphrased or translated using the images. |
http://purl.org/dc/terms/provenance | Annie Endicott Nourse |
auteur | Etienne Le Royer de la Tournerie |