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Biarnoy de Merville, Pierre, Décision sur chaque article de la coutume de Normandie et observations sur les usages locaux de la même coutume, et sur les Articles Placitez ou Arrétez du Parlement de Rouen, Avec une Explication des Termes difficiles et inusitez qui se trouvent dans le Texte de cette Coutume; Et aussi les anciens Reglements de l'Echiquier de Normandie, Paris, Valeyre, 1731

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Auteur : Pierre Biarnoy de Merville

Pierre Biarnoy de Merville, né à Valognes entre les années 1660-1680, mort à Paris en 1740, avocat aux parlements de Rouen et de Paris, est l'auteur de plusieurs ouvrages: La coutume de Normandie réduite en maximes selon le sens littéral et l'esprit de chaque article, Paris, Charpentier, 1707; Décision sur chaque article de la coutume de Normandie et observations sur les usages locaux de la même coutume, et sur les Articles Placitez ou Arrétez du Parlement de Rouen, Avec une Explication des Termes difficiles et inusitez qui se trouvent dans le Texte de cette Coutume; Et aussi les anciens Reglements de l'Echiquier de Normandie, Rouen, 1731; Nouveau commentaire de la coutume de Chartres, Paris, 1714 mais aussi de commentaires sur les ordonnances royales, notamment l'ordonnance du 9 août 1681 (Ordonnance de la marine d'août 1681 commentée, Paris, 1714) et les ordonnances de procédures civiles et criminelles (Les ordonnances de Louis XIV sur les procédures civiles et criminelles dans leur ordre naturel, Paris, 1717). On lui doit aussi des Règles pour former un avocat, tirées des meilleurs auteurs (Paris, 1711 en première édition), les Notes de Charles Dumoulin sur les coutumes de France mises en ordre (Paris, 1715), un Traité des majorités coutumière et d'ordonnance (Paris, 1729), et des Maximes sur les insinuations des donations (Paris, 1736).

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Auteur :

Pierre Biarnoy de Merville

titre

Biarnoy de Merville, Pierre, Décision sur chaque article de la coutume de Normandie et observations sur les usages locaux de la même coutume, et sur les Articles Placitez ou Arrétez du Parlement de Rouen, Avec une Explication des Termes difficiles et inusitez qui se trouvent dans le Texte de cette Coutume; Et aussi les anciens Reglements de l'Echiquier de Normandie, Paris, Valeyre, 1731

http://nakala.fr/terms#created

1731

licence

CC-BY-4.0

type

http://purl.org/coar/resource_type/c_1843

description

Pierre Biarnoy de Merville, né à Valognes entre les années 1660-1680, mort à Paris en 1740, avocat aux parlements de Rouen et de Paris, est l'auteur de plusieurs ouvrages: La coutume de Normandie réduite en maximes selon le sens littéral et l'esprit de chaque article, Paris, Charpentier, 1707; Décision sur chaque article de la coutume de Normandie et observations sur les usages locaux de la même coutume, et sur les Articles Placitez ou Arrétez du Parlement de Rouen, Avec une Explication des Termes difficiles et inusitez qui se trouvent dans le Texte de cette Coutume; Et aussi les anciens Reglements de l'Echiquier de Normandie, Rouen, 1731; Nouveau commentaire de la coutume de Chartres, Paris, 1714 mais aussi de commentaires sur les ordonnances royales, notamment l'ordonnance du 9 août 1681 (Ordonnance de la marine d'août 1681 commentée, Paris, 1714) et les ordonnances de procédures civiles et criminelles (Les ordonnances de Louis XIV sur les procédures civiles et criminelles dans leur ordre naturel, Paris, 1717). On lui doit aussi des Règles pour former un avocat, tirées des meilleurs auteurs (Paris, 1711 en première édition), les Notes de Charles Dumoulin sur les coutumes de France mises en ordre (Paris, 1715), un Traité des majorités coutumière et d'ordonnance (Paris, 1729), et des Maximes sur les insinuations des donations (Paris, 1736).

http://purl.org/dc/terms/publisher

Valeyre,Gabriel (Paris)

http://purl.org/dc/terms/type

Text

http://purl.org/dc/terms/format

677 p.

http://purl.org/dc/terms/source

Bibliothèque Histoire du droit de l'Université de Caen. HDN4

http://purl.org/dc/terms/relation

vignette : https://www.nakala.fr/data/11280/0da60a1c

http://purl.org/dc/terms/tableOfContents

Table des titres I. De la Juridicition II. Du Haro III. De la Loy apparoissante IV. De la délivrance de Namps V. Du Patronage d'Eglise VI. De Monéage VII. De Banon et Défends VIII. Du Bénéfice d'Inventaire IX. Des Fiefs et Droits Féodaux X. Des Gardes XI. Des Successions en propre et ancien Patrimoine, tant en ligne directe que collaterale XII. Des successions en propre au Baillage de Caux, et autres Lieux ou ladite Coutume s'étend en la Vicomté de Rouen XIII. Des Successions collaterales en meubles, acquêts et conquêts XIV. De Partage d'héritages XV. Du Doüaire de la femme, et Veuvage du mari XVI. Des Testaments XVII. Des Donations XVIII. Des Retraits, autrement dit Clameurs de Bourse XIX. Quelles choses sont censées meubles, quelles chises immeubles XX. Des Prescriptions XXI. Du Bref de Mariage encombré XXII. Des Exécutions par Decret XXIII. Du Varech XXIV. Des Servitudes Les Usages Locaux Articles placitez sur la Coutume, de 1666 Articles placitez sur les Tutelles de 1673 Ordonnances ou Reglemens de l'Echiquier de Normandie

http://purl.org/dc/terms/isReferencedBy

V. Lemonnier-Lesage, "Pierre Biarnoy de Merville", in Dictionnaire des juristes français, XIIe - XXe siècles, dir. P. Arabeyre, J.-L. Halpérin et J. Krynen, Paris, PUF, 2007, p. 83-84

auteur

Pierre Biarnoy de Merville